top of page
  • 01
  • 02
  • 03
  • 04
  • 05
  • 06
  • 07
  • 08
  • 09
  • 10
  • 11

DROITS SUR L’OEUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Cham’Art reste propriétaire des droits d’auteur rattachés à la création de ses oeuvres.

 

Cham’Art est autorisé par le client, à exploiter sur tous les supports, notamment sur le site internet et les réseaux sociaux, le droit de représentation, qui comprend le droit de communiquer et de diffuser les photographies transmises à Cham’Art, ainsi que les caricatures réalisées à partir de ces mêmes photos, sans que le client puisse demander au vendeur une quelconque compensation financière ou autre. Il en est de même pour les fresques murales, logos, et avatar.

 

Le client ne souhaitant pas que Cham’Art utilise les photos transmises peut notifier son refus par e-mail à alex.marchal9@gmail.com.

 

Toutes les oeuvres de Cham’Art sont protégés par le droit d’auteur, et autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction, représentations et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de Cham’Art.

 

Cham’Art s’oppose à l’utilisation frauduleuse de ses œuvres.

bottom of page